KOPPLER

Brevet européen · EP3887605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887605
Numéro de demande
EP19890946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
Priorité
NZ 18748887 30.11.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051300 27.11.2019
Publication PCT
WO2020/107069 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Hughes Asset Group Pty Ltd

Unit 1 53 Malvern Street, Bayswater VIC 3153, AU

Inventeur

HUGHES, Noel Robert

Bayswater, Victoria 3253, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.