BAUELEMENT, SYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3887610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887610
Numéro de demande
EP19809909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 1/00 (2006.01)
E04C 5/12 (2006.01)
Priorité
GB 201819196 26.11.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053322 25.11.2019
Publication PCT
WO2020/109762 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 15 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Leviat Limited

President Way President Park, Sheffield, South Yorkshire S4 7UR, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

POVEDA, Hervé Marie

Sheffield South Yorkshire S4 7UR, GB

OLIVER, Paul

Sheffield South Yorkshire S4 7UR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.