MODULARES VERSCHLUSSSYSTEM
Brevet européen · EP3887621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887621
- Numéro de demande
- EP20823724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2020
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05B 1/00 (2006.01)E05B 13/00 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019133323 06.12.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/101012 01.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/110211 10.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.07.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
42551 Velbert, DE
42551 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.