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Brevet européen · EP3887633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887633
Numéro de demande
EP19889414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
TR 201818261 30.11.2018
Demande PCT
PCT/TR2019/050921 04.11.2019
Publication PCT
WO2020/112057 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Samet Kalip Ve Madeni Esya San. Ve Tic. A.S.

Atatürk Mah. Adnan Menderes Cad. No: 8/13, 34513 Esenyurt/Istanbul, TR

Inventeur

GÜZELTEPE, Nurettin

34537 Istanbul, TR

HIRTSIEFER, Artur

53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.