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Brevet européen · EP3887669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887669
- Numéro de demande
- EP20744869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F03B 13/20 (2006.01)F03B 13/18 (2006.01)F03B 15/00 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 16/04 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- US 201916253118 21.01.2019US 201916666032 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/013999 17.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154184 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
MCCALL, Alan, L.
Santa Barbara, CA 93101, US
MCCLEER, Patrick, J.
Santa Barbara, CA 93101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.