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Brevet européen · EP3887686 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887686
Numéro de demande
EP19890098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16L 57/06 (2006.01)
F16L 55/027 (2006.01)
F15D 1/00 (2006.01)
F15D 1/04 (2006.01)
F17D 1/20 (2006.01)
B65G 53/52 (2006.01)
Priorité
US 201862917233 P 29.11.2018
US 201916445127 18.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/051468 17.09.2019
Publication PCT
WO2020/112215 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Vortex Pipe Systems LLC, P.O. Box 629, Cureo, TX 77954, Etats-Unis d'Amérique → Vortex Pipe Systems LLC, 9611 Angelwylde Drive, Austin, TX 78733, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Vortex Pipe Systems LLC

9611 Angelwylde Drive, Austin, TX 78733, US

Inventeur

SCHMIDT, Paul, Wayne

Carlton, OR 97111, US

GHOSH, Avijit

Cuero, TX 77954, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.