WINKELGETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3887691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887691
- Numéro de demande
- EP19768920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)F16H 19/00 (2006.01)F16H 19/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 14572018 26.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057599 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/109876 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.01.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.