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Brevet européen · EP3887693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887693
Numéro de demande
EP19794520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102018220534 29.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079003 24.10.2019
Publication PCT
WO2020/108889 04.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

ZF Wind Power Antwerpen N.V.

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

DE LAET, Wim

2000 Antwerpen, BE

ROTTIERS, Stijn

9160 Lokeren, BE

ADRIAENSEN, Kris

88046 Friedrichshafen, DE

CORDES, Richard

88046 Friedrichshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.