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Brevet européen · EP3887784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887784
- Numéro de demande
- EP19801300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01K 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018130125 28.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080558 07.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/108947 04.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
FRANKE, Thomas
71640 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.