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Brevet européen · EP3887812 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887812
Numéro de demande
EP19816925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 27/22 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 13/42 (2006.01)
Priorité
NZ 18748811 28.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/060269 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/110057 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 30 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 4 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  6. 30 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Tilkoblede Belgium BVBA

Kloosterstraat 180, 1702 Dilbeek, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

VAN DE SANDE, Benoit

1703 Schepdaal, BE

VAN DE SANDE, Bram

1703 Schepdaal, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.