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Brevet européen · EP3887833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887833
Numéro de demande
EP19889763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01Q 30/10 (2010.01)
Priorité
US 201862771473 P 26.11.2018
US 201862771978 P 27.11.2018
Demande PCT
PCT/US2019/063380 26.11.2019
Publication PCT
WO2020/112858 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

NEUSHUL, Andrew

Goleta, CA 93117, US

RUITER, Anthonius

Goleta, CA 93117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.