MEDIZINISCHE VORRICHTUNG MIT EINSCHALTROUTINE
Brevet européen · EP3887836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887836
- Numéro de demande
- EP19809083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01R 31/388 (2019.01)G01R 31/385 (2019.01)G01R 31/3835 (2019.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)G01R 19/165 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 18209404 30.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082796 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/109417 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
CONRAD, Klaus
68305 Mannheim, DE
FIEBER, Walter
68305 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.