AUTONOMES FLURFÖRDERZEUG
Brevet européen · EP3887917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887917
- Numéro de demande
- EP20789943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)B66F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127194 09.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078431 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069674 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 juil. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.