DISPOSITIF ET PROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN INDIVIDU

Brevet européen · EP3888000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3888000
Numéro de demande
EP19805311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06V 40/16 (2022.01)
G06V 40/40 (2022.01)
Priorité
FR 1871991 28.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082027 21.11.2019
Publication PCT
WO2020/109122 04.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 21 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.10.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

IN-IDT

75116 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CREMER, Sandra

92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR

LAMBLIN, Thibaut

75016 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.