SYSTÈME INTÉGRANT UNE SOLUTION DE RECONFIGURATION DE CONNEXION D'UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE FLUX DE PUISSANCE DANS UN RÉSEAU MAILLÉ
Brevet européen · EP3888217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888217
- Numéro de demande
- EP19824369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 3/06 (2006.01)H02J 1/08 (2006.01)H02J 3/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1874285 28.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086961 23.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/136179 02.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Université Claude Bernard Lyon 1
43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
23 rue Cyprian, 69100 Villeurbanne, FR
Institut National des Sciences Appliquees de Lyon (Insa Lyon)
20, avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
69007 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.