SCHNELLE NFC-VERARBEITUNG

Brevet européen · EP3888384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3888384
Numéro de demande
EP19808835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/80 (2018.01)
G06F 9/445 (2018.01)
Priorité
FR 1872151 30.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082999 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/109518 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

Proton World International N.V.

Lambroekstraat 5B, 1831 Diegem, BE

Inventeur

VAN NIEUWENHUYZE, Olivier

1970 WEZEMBEEK-OPPEM, BE

CHARLES, Alexandre

13390 AURIOL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.