MÄHWERK FÜR EINEN RASENMÄHER UND/ODER EINE MOTORSENSE, RASENMÄHER UND/ODER MOTORSENSE UND VERFAHREN ZUM MONTIEREN EINES MÄHWERKS UND/ODER EINES RASENMÄHERS UND/ODER EINER MOTORSENSE
Brevet européen · EP3888441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888441
- Numéro de demande
- EP20166760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/73 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
WOLF, Philip
6341 Ebbs, AT
GASSNER, Markus
6345 Kössen, AT
FIEBIG, Marko
6336 Langkampfen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.