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Brevet européen · EP3888498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888498
- Numéro de demande
- EP19890039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/18 (2006.01)B60N 2/075 (2006.01)B60N 2/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018220691 26.11.2018JP 2019008028 21.01.2019JP 2019011615 25.01.2019JP 2019026600 18.02.2019JP 2019046309 13.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045930 25.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/110984 04.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
KANEDA, Takuji
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
AKUTSU, Takeshi
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
MOCHIZUKI, Haruki
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.