SYSTEME ZUR BEHANDLUNG VON ZAHN- ODER PERIODONTALPROBLEMEN
Brevet européen · EP3888584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888584
- Numéro de demande
- EP21160099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2007
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61C 5/40 (2017.01)A61C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 840282 P 24.08.2006US 704655 09.02.2007
- Divisionnaire de
- EP07837261
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
COLONNA, Mark P.
Laguna Hills, CA 92653, US
TUBBS, Kemmons
Laguna Hills, CA 92653, US
DIVITO, Enrico E.
Laguna Hills, CA 92653, US
GLOVER, Douglas L.
Laguna Hills, CA 92653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.