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Brevet européen · EP3888639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3888639
Numéro de demande
EP20205895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2014
Publié
6 oct. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61K 9/22 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201313782468 01.03.2013
Divisionnaire de
EP14756333
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Insulet Corporation

100 Nagog Park, Acton, MA 01720, US

Inventeur

ESTES, Mark C.

Malibu, California 90265, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.