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Brevet européen · EP3888782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888782
- Numéro de demande
- EP21176209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 13/22 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)C09B 67/02 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201462092613 P 16.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15823072
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
Leeds, LS6 4AA, GB
Egham, TW20 9NW, GB
Brisbane, 4072, AU
Leeds, LS2 9JT, GB
Newcastle Upon Tyne, NE12 9TS, GB
Egham, TW20 9NW, GB
138547 Singapore, SG
1853 Strombeek-Bever, BE
Brisbane, 4072, AU
Newcastle upon Tyne, NE20 9TB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.