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Brevet européen · EP3888827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3888827
Numéro de demande
EP20212448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
6 oct. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23B 45/14 (2006.01)
B25H 1/00 (2006.01)
H01F 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 202020101768 U 01.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

C. & E. Fein GmbH

Hans-Fein-Strasse 81, 73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Inventeur

Denzel, Sergej

73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Scherrenbacher, Stefan

73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.