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Brevet européen · EP3888854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888854
- Numéro de demande
- EP21163748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)B25J 18/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020066844 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Kabushiki Kaisha Yaskawa Denki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
Inventeur
OZONO, Ryo
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
OZAWA, Masaki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
YAMAGUCHI, Go
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.