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Brevet européen · EP3888917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888917
- Numéro de demande
- EP19888429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 15/02 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41J 29/393 (2006.01)
- Priorité
- US 201862773554 P 30.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/016289 16.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/110340 04.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
SUGIMOTO, Hideki
Daito-shi, Osaka 574-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.