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Brevet européen · EP3888981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3888981
Numéro de demande
EP21164982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2021
Publié
6 oct. 2021
Délivré
31 août 2022
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 1/06 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
B60K 17/356 (2006.01)
B60T 7/04 (2006.01)
B60T 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020109097 01.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Kessler & Co. GmbH & Co. KG

Hüttlinger Str. 18-20, 73453 Abtsgmünd, DE

Inventeur

Bittlingmaier, Günter

73432 Aalen-Ebnat, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.