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Brevet européen · EP3889440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889440
Numéro de demande
EP19890563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/38 (2006.01)
Priorité
JP 2018226037 30.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/045879 22.11.2019
Publication PCT
WO2020/110968 04.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

SAWADA, Hirotaka

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

FUNADA, Kazuya

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.