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Brevet européen · EP3889479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889479
Numéro de demande
EP19890803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 11/065 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018223245 29.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/045333 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/110841 04.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

KIBUNE, Hitoshi

Tokyo 158-0082, JP

GOTO, Satoshi

Tokyo 158-0082, JP

FUJITA, Naotaka

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.