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Brevet européen · EP3889480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889480
Numéro de demande
EP20786426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
6 oct. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/003755 31.01.2020
Publication PCT
WO2021/152842 05.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

ISHIZAKI CO., LTD.

29-14 Kugahara 5-chome, Ota-ku Tokyo 146-0085, JP

Inventeur

ISHIZAKI, Nobuyuki

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

OUCHI, Takeshi

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

OTA, Kazuhiro

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

KIKUCHI, Daisuke

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

KOJIMA, Kazuhiko

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

HASEGAWA, Futoshi

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

HARA, Eiji

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

YOSHIDA, Yusuke

Ota-ku, Tokyo 1460085, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.