KRAFTSTOFFPUMPE
Brevet européen · EP3889482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3889482
- Numéro de demande
- EP20763512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2020
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F02M 51/04 (2006.01)F02M 59/36 (2006.01)F02M 59/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019031216 25.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004243 05.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/175048 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
SAITO, Atsuji
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
USUI, Satoshi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.