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Brevet européen · EP3889536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889536
Numéro de demande
EP19891221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/00 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
Priorité
JP 2018220447 26.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/046042 26.11.2019
Publication PCT
WO2020/111016 04.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Taiga

Tokyo 135-8710, JP

TAKEUCHI, Yusuke

Tokyo 135-8710, JP

YANO, Akihisa

Tokyo 135-8710, JP

SAKAKURA, Shigeki

Tokyo 135-8710, JP

MIYAJIMA, Shunji

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.