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Brevet européen · EP3889562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889562
Numéro de demande
EP21150224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2021
Publié
6 oct. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 7/20 (2006.01)
G01K 7/24 (2006.01)
G01R 27/02 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
DE 102020108673 30.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Insta GmbH

Hohe Steinert 10, 58509 Lüdenscheid, DE

Inventeur

Hopp, Christian

44139 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.