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Brevet européen · EP3889587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889587
Numéro de demande
EP19903711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 21/78 (2006.01)
G01N 21/84 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
JP 2018247095 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/048369 11.12.2019
Publication PCT
WO2020/137532 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MORIUCHI, Takeyuki

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

AIKAWA, Ryokei

Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP

SATO, Hiroya

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

HAYASHIDA, Yuma

Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.