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Brevet européen · EP3889587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3889587
- Numéro de demande
- EP19903711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/78 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)G01N 21/77 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018247095 28.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048369 11.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137532 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MORIUCHI, Takeyuki
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
AIKAWA, Ryokei
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
SATO, Hiroya
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
HAYASHIDA, Yuma
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.