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Brevet européen · EP3889672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889672
Numéro de demande
EP19901216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/02 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018238253 20.12.2018
JP 2018238256 20.12.2018
JP 2018238252 20.12.2018
JP 2019209471 20.11.2019
JP 2019209472 20.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/049569 18.12.2019
Publication PCT
WO2020/130026 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

1-31-7, Taito, Taito-ku Tokyo 110-0016, JP

NS West Inc.

366-2, Shinjo-cho, Shobara-shi, Hiroshima, 727-0004, JP

Inventeur

YAMADA, Manabu

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

ASAOKA, Hirotaka

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

HIRAMATSU, Masanori

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

TASHIMA, Motoki

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

SATOU, Kou

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

MATSUOKA, Naoya

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.