ENTWICKLUNGSKARTUSCHE

Brevet européen · EP3889687 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889687
Numéro de demande
EP21166395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2021
Publié
6 oct. 2021
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2020065658 01.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 21 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  6. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

KUSUDA, Shinya

Nagoya-shi, Aichi, 467-8562, JP

FUKAMACHI, Yasuo

Nagoya-shi, Aichi-ken, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.