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Brevet européen · EP3889771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3889771
Numéro de demande
EP21162392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
6 oct. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 9/50 (2006.01)
Priorité
GB 202004713 31.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

SOPENA NOVALES, Mario

Kings Langley, Hertfordshire WD4 8LZ, GB

MORRIS, Philip

Kings Langley, Hertfordshire WD4 8LZ, GB

DRAGAN, Mihai

Kings Langley, Herfordshire WD4 8LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.