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Brevet européen · EP3890110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890110
Numéro de demande
EP20315103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
6 oct. 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
A61N 5/04 (2006.01)
A61B 18/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Remedee Labs

35 chemin du vieux chêne, 38240 Meylan, FR

Inventeur

Henderson, James Richard

Saffron Walden, Essex CB10 1NY, GB

Walden, Marcus Christopher

Saffron Walden, Essex CB10 1NY, GB

Sibue, Pierre-Yves

38560 Jarrie, FR

Foerster, Michael

38700 Corenc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.