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Brevet européen · EP3890117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890117
- Numéro de demande
- EP19889362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01R 4/2454 (2018.01)H01R 4/2406 (2018.01)H01R 4/2455 (2018.01)H01R 4/2495 (2018.01)H01R 4/26 (2006.01)H01R 12/51 (2011.01)H01R 43/01 (2006.01)H01R 4/2462 (2018.01)H01R 12/57 (2011.01)H01R 12/53 (2011.01)H01R 4/2466 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018225792 30.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/041592 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/110526 04.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
MIYATA, Tsuyoshi
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
MIZUSAKI, Hiroyuki
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
SAWADA, Yasuyoshi
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
TANI, Yoshiki
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.