PERSÖNLICHE DATENÖKOSYSTEME

Brevet européen · EP3890237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890237
Numéro de demande
EP20191925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2020
Publié
6 oct. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 202016837746 01.04.2020
US 202016909910 23.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Accenture Global Solutions Limited

3 Grand Canal Plaza Grand Canal Street Upper, Dublin 4, IE

Inventeur

Beno, Tal

Thornhill, Ontario L4J 9A6, CA

Basovich, Yuly

Maple, Ontario L6A 0W2, CA

Xia, Andrew

Toronto, Ontario M5V 0K3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.