HÖRGERÄT MIT OPTISCHEM SENSOR

Brevet européen · EP3890358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890358
Numéro de demande
EP21165633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2021
Publié
6 oct. 2021
Délivré
9 août 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202016834252 30.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Sonova AG

P.O. Box Patent & Design Rights Team Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

Roeck, Hans-Ueli

8634 Hombrechtikon

Silberzahn, Konstantin

8706 Meilen

Frei-Krumme, Christian

8712 Stäfa

Müller, Markus

8708 Männedorf

Leuthold, Markus

8712 Stäfa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.