PLAQUE DE CUISSON COMPRENANT UN PROGRAMME DE CUISSON AMÉLIORÉ, SYSTÈME DE CUISSON, PROCÉDÉ DE CUISSON ET PROGRAMME CORRESPONDANT

Brevet européen · EP3890432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890432
Numéro de demande
EP21164851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2021
Publié
6 oct. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
H05B 3/68 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 2003119 30.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Alves, Antonio

45000 Orléans, FR

Oudart, Pascal

45240 La Ferté Saint-Aubin, FR

Bugeia, Jean-Marc

45130 Meung sur Loire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.