AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT VENTURI-ELEMENT

Brevet européen · EP3890521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890521
Numéro de demande
EP19812810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24F 40/485 (2020.01)
A24D 3/18 (2006.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 18210863 06.12.2018
EP 19172325 02.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/083715 04.12.2019
Publication PCT
WO2020/115155 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 21 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.07.2025

  4. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

EMMETT, Robert

2000 Neuchâtel

SAADE LATORRE, Eva

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.