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Brevet européen · EP3890548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890548
- Numéro de demande
- EP19813484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)B29C 67/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201862774459 P 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083123 29.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/114913 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
STOL, Klaas Jan
08392 Sant Andreu de Llavaneres, ES
PARELLADA ARMELA, Luis
17200 Girona, ES
CLARNER, Mark A.
Hopkinton, New Hampshire 03229, US
GALLANT, Christopher M.
Nottingham, New Hampshire 03290, US
TARDIFF, James L.
Manchester, New Hampshire 03104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.