MÖBELKOMPONENTE
Brevet européen · EP3890555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890555
- Numéro de demande
- EP19823910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47B 47/04 (2006.01)A47B 96/06 (2006.01)A47B 77/00 (2006.01)A47B 95/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018130974 05.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083789 05.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/115193 11.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 13 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RA Markus Dormann, DORMANN IP, Rasenweg 3, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 13.10.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
POPPENBORG, Norbert
32105 Bad Salzuflen, DE
GÖTZ, Gerhard
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.