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Brevet européen · EP3890558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890558
- Numéro de demande
- EP19817977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 3/025 (2006.01)
- Priorité
- AT 510842018 06.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082979 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/114884 11.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
Schindlegger, Walter
3353 Seitenstetten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.