MODULARER SITZ
Brevet européen · EP3890559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890559
- Numéro de demande
- EP19816926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 5/06 (2006.01)A47C 5/10 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)A47C 4/42 (2006.01)A47C 4/28 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800010836 05.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060333 29.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/115627 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 19 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
FRITZE, Torsten
22012 Cernobbio (Como), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.