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Brevet européen · EP3890651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890651
- Numéro de demande
- EP19808909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)B05C 17/01 (2006.01)A61C 5/62 (2017.01)A61C 5/64 (2017.01)A61M 5/178 (2006.01)
- Priorité
- EP 18209732 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060049 21.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/115598 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 14 févr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- 3M Innovative Properties Company, 3M Center, Post Office Box 33427, Saint Paul, Minnesota 55133-3427, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, 275-6E-21, 2510 Conway Ave E, Maplewood, MN 55144, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
BOEHM, Andreas J.
82229 Seefeld, DE
PEUKER, Marc
82229 Seefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.