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Brevet européen · EP3890699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890699
- Numéro de demande
- EP19821023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/06 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800010796 04.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082868 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/114875 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Orfeo, Vincenzo
80122 Napoli, IT
Inventeur
Orfeo, Vincenzo
80122 Napoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.