ELEKTROGESPONNENER NAHTRING

Brevet européen · EP3890793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890793
Numéro de demande
EP19816650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61L 27/14 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
US 201862775671 P 05.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083782 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/115188 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 12.06.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Xeltis AG

Seefeldstrasse 69, 8008 Zurich

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

VAN DER BURGT, Vivian

5616 PE Eindhoven, NL

LOPES, Susana Amorim

8152 Zurich

BAELUS, Betty

5642 EC Eindhoven, NL

LALIEU, Roland Lambertus Joannes

6006 CR Weert, NL

COX, Martijn Antonius Johannes

6021 RC Budel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.