SYSTEM ZUR HERZUNTERSTÜTZUNG

Brevet européen · EP3890800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890800
Numéro de demande
EP19813542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 60/109 (2021.01)
Priorité
EP 18210876 06.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083874 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/115234 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 12.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Xenios AG

Im Zukunftspark 1, 74076 Heilbronn, DE

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

SIMUNDIC, Ivo

73240 Wendlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.