TORCHE DE SOUDAGE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3890913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3890913
- Numéro de demande
- EP19828963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23K 9/02 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B23K 9/028 (2006.01)B23K 9/167 (2006.01)B23K 9/173 (2006.01)B23K 9/29 (2006.01)B23K 9/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1872355 05.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083472 03.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/115033 11.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
71100 Chalon sur Saone, FR
71240 Varennes le Grand, FR
71240 Laives, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.